Arrêté n° 548-26 du 12 mars 2026

modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2721-22 du 14 rabii I 1444 (11 octobre 2022) portant reconnaissance de l’Indication géographique « Cumin El Mangoub » et homologation du cahier des charges y af

Type

Arrêté

Numéro

548-26

Date

12 mars 2026

Traduction française

BO n° 7506 du 7 mai 2026, page 90 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7516 du 11 juin 2026, page 36 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2721-22 du 11 octobre 2022
  portant reconnaissance de l’Indication géographique « Cumin El Mangoub » et homologation du cahier des charges y afférent.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3065-25 du 31 mars 2026
  complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole…
• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
• Arrêté n° 2721-22 du 11 octobre 2022
  portant reconnaissance de l’Indication géographique « Cumin El Mangoub » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Décret n° 2-24-991 du 28 octobre 2024
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Loi n° 016-89
  assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

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