Nº 7506 – 19 kaada 1447 (7-5-2026)
TEXTES PARTICULIERS
BULLETIN OFFICIEL Pages
Equivalences de diplômes. Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 463-26 du 8 ramadan 1447 (26 février 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 464-26 du 8 ramadan 1447 (26 février 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3062-25 du 8 ramadan 1447 (26 février 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3064-25 du 8 ramadan 1447 (26 février 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3065-25 du 12 chaoual 1447 (31 mars 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. .....................
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« Cumin El Mangoub». - Indication géographique et homologation du cahier des charges y afférent. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 548-26 du 22 ramadan 1447 (12 mars 2026) modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2721-22 du 14 rabii I 1444 (11 octobre 2022) portant reconnaissance de l’Indication géographique « Cumin El Mangoub» et homologation du cahier des charges y afférent...... 908
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
821 Pages
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°583-26 du 26 ramadan 1447 (16 mars 2026) portant agrément de la société « PHYTOMARKET » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. . ........................... 909 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°584-26 du 26 ramadan 1447 (16 mars 2026) portant agrément de la société « MLK ROSE » pour commercialiser des plants certifiés de rosier à parfum. . ........................... 909 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 585-26 du 26 ramadan 1447 (16 mars 2026) portant agrément de la société « HORTIVA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes......
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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°586-26 du 26 ramadan 1447 (16 mars 2026) portant agrément de la pépinière « ITALPHYTO» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.. ...........................................
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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°587-26 du 26 ramadan 1447 (16 mars 2026) portant agrément de la société « SUDESPACE VERT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, d’arganier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes......................... 912 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°588-26 du 26 ramadan 1447 (16 mars 2026) portant agrément de la société « AGRO SLIMANI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. . ...........................
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