Arrêté
Arrêté n° 576-96 du 27 mars 1996
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 576-96 du 27 mars 1996 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 5481 du 11 décembre 2006, page 108.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 576-96
- Date de l'acte
- 27 mars 1996
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 5481 du 11 décembre 2006, page 108 · PDF
- Mentions
- 3 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/576-96. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.