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Arrêté

Arrêté n° 637-12 du 9 février 2012

complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la : liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de

L'essentiel

L'arrêté n° 637-12 du 9 février 2012 complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la : liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de est publié au Bulletin officiel n° 6040 (édition de traduction officielle) du 19 avril 2012, page 1870 (page 72 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
637-12
Date de l'acte
9 février 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6037 du 9 avril 2012, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 637-129 février 2012 : Date de l'acte ; 19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 20129 février 201219 avril 20129 février 2012 : Date de l'acte19 avril 2012 : Publication, BO n° 6040 du 19 avril 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6040 du 19 avril 2012, page 72

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BO n° 6040 du 19 avril 2012, édition française : 82 pages, 80 actes.

  • Arrêté n° 638-12 du 9 février 2012

    complétant l'arrêté nº 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

    page 72

  • Arrêté n° 639-12 du 9 février 2012

    complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

    page 72

Voir les 80 actes du BO n° 6040

Mentions dans le Bulletin officiel

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