Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 655-21 du 21 rejeb 1442 (5 mars 2021) portant agrément de la pépinière «AIN DHAB» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier et de grenadier
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°655-21 du 21 rejeb 1442 (5 mars 2021) portant agrément de la pépinière «AIN DHAB» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier et de grenadier.
Arrêté n° 2940-13 du 22 octobre 2013 portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'oranger.
Arrêté n° 3548-13 du 31 décembre 2013 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier.
Arrêté n° 986-19 du 28 mars 2019 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier de barbarie.
Arrêté n° 966-93 du 20 avril 1993 fixant les conditions d’importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc, tel qu’il a été modifié,
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier ;
Arrêté n° 784-16 du 2 septembre 2016 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de grenadier.
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