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Arrêté

Arrêté n° 764-14 du 13 mars 2014

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L'essentiel

L'arrêté n° 764-14 du 13 mars 2014 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6246 du 10 avril 2014, page 3.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
764-14
Date de l'acte
13 mars 2014
Mentions
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    accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOUDOUR OFFSHORE X », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

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