Arrêté n° 775-21 du 1er septembre 2020

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2496-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « SOUND ENERGY M

Type

Arrêté

Numéro

775-21

Date

1er septembre 2020

Traduction française

BO n° 6984 du 6 mai 2021, page 22 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2496-17 du 8 septembre 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco…
• Arrêté n° 249
  6 -17 d u 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL II » à l’Office national des hydrocarbures et des…

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 774-21 du 1er septembre 2020
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2495-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de…
• Arrêté n° 2495-17 du 8 septembre 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco…
• Arrêté conjoint n° 102-21 du 1er septembre 2020
  approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « ANOUAL » conclu, le 8 kaada 1441 (30 juin 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et…
• Arrêté n° 2496-17 du 8 septembre 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco…

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.