656 BULLETIN OFFICIEL Nº 6984 – 23 ramadan 1442 (6-5-2021)
Pages Pages Pêche maritime. – Interdiction temporaire de pêche et de ramassage de la palourde dans la baie de Dakhla.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°956-21 du 24 chaabane 1442 (7 avril 2021) relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage de la palourde dans la baie de Dakhla. ............................................. 665
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 743-21 du 2 chaabane 1442 (16 mars 2021) portant homologation de normes marocaines ..................................................... 667
TEXTES PARTICULIERS Hydrocarbures :
• Permis de recherche.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 774-21 du 12 moharrem 1442 (1er septembre 2020)modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement d u rable n° 24 95 -17 d u 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « SOUND ENERGY MOROCCO EAST LIMITED » et « SOUND ENERGY MERIDJA LIMITED ». ................ 676
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 775-21 du 12 moharrem 1442 (1er septembre 2020)modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement d u rable n° 249 6 -17 d u 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « SOUND ENERGY MOROCCO EAST LIMITED » et « SOUND ENERGY MERIDJA LIMITED ». ................ 676
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 776-21 du 12 moharrem 1442 (1er septembre 2020)modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement d u ra ble n° 24 97-17 d u 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « SOUND ENERGY MOROCCO EAST LIMITED » et « SOUND ENERGY MERIDJA LIMITED ». ................ 677
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 777-21 du 12 moharrem 1442 (1er septembre 2020)modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement d u rable n° 249 8 -17 d u 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL IV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « SOUND ENERGY MOROCCO EAST LIMITED » et « SOUND ENERGY MERIDJA LIMITED ». ................ 677
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 778-21 du 12 moharrem 1442 (1er septembre 2020)modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement d u rable n° 249 9 -17 d u 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL V » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « SOUND ENERGY MOROCCO EAST LIMITED » et « SOUND ENERGY MERIDJA LIMITED ». ................ 678
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 827-21 du 26 joumada II 1442 (9 février 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1698-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED ». ............................. 678
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 828-21 du 26 joumada II 1442 (9 février 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1699-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED ». ............................. 679
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 829-21 du 26 joumada II 1442 (9 février 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1700-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED ». ............................. 679