Arrêté n° 829-21 du 9 février 2021

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1700-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDAT

Type

Arrêté

Numéro

829-21

Date

9 février 2021

Traduction française

BO n° 6984 du 6 mai 2021, page 25 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1700-19 du 6 mai 2019
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 828-21 du 9 février 2021
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1699-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de…
• Arrêté n° 1699-19 du 6 mai 2019
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS…
• Arrêté conjoint n° 499-21 du 9 février 2021
  approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « GUERCIF ONSHORE » conclu, le 11 rabii II 1442 (27 novembre 2020), entre l’Office national des hydrocarbures…
• Arrêté n° 1700-19 du 6 mai 2019
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS…

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