Pages PagesNº 6984 – 23 ramadan 1442 (6-5-2021) BULLETIN OFFICIEL 657
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 830-21 du 26 joumada II 1442 (9 février 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1701-19 du 30 chaabane 1440 (6 mai 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GUERCIF ONSHORE IV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « PREDATOR GAS VENTURES LIMITED ». ............................. 680
• Annulation de permis de recherche.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 677-21 du 24 rejeb 1442 (8 mars 2021) annulant les permis de recherche d’hydrocarbures dits « TANFIT 1 à 6 ». .......... 680
Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 38-21 du 29 joumada I 1442 (13 janvier 2021) autorisant la société « ADRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Adres » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 681
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 39-21 du 29 joumada I 1442 (13 janvier 2021) autorisant la société « ELITE AQUA Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Elite Aqua » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 683
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 40-21 du 29 joumada I 1442 (13 janvier 2021) autorisant la société « THE BEST OYSTERS SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « The Best Oysters » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .............. 685
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 41-21 du 29 joumada I 1442 (13 janvier 2021) autorisant la société « AQUA GOLF SNC » pour la création et l’exploitation d ’une ferme aquacole dénommée « Aqua Golf » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .................................... 687
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 42-21 du 29 joumada I 1442 (13 janvier 2021) autorisant la société « GADINAR SH HUITRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Gadinar Sh Huitres » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........................................................ 689
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 43-21 du 29 joumada I 1442 (13 janvier 2021) autorisant la société « GOLDEN BAY OYSTER SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Golden Bay Oyster » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........................................................ 691
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 244-21 du 14 joumada II 1442 (28 janvier 2021) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 693
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 435-21 du 27 joumada II 1442 (10 février 2021) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 693
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 436-21 du 27 joumada II 1442 (10 février 2021) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 694