Pages Pages658 BULLETIN OFFICIEL Nº 6984 – 23 ramadan 1442 (6-5-2021)
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 437-21 du 27 joumada II 1442 (10 février 2021) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 694
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 438-21 du 27 joumada II 1442 (10 février 2021) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 695
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 439-21 du 27 joumada II 1442 (10 février 2021) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 695
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 440-21 du 27 joumada II 1442 (10 février 2021) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 696
AVIS ET COMMUNICATIONS Rapport d’activité de l’Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Sociale pour l’année 2019. ................................................... 697
Avis d u C onseil Economique, Social et Environnemental : « Pour une politique urgente de rénovation et de développement des souks hebdomadaires en milieu rural ». .................... 763
Avis aux importateurs et aux exportateurs modifiant la liste des transitaires agréés en douane du 31/03/2021. ..................................................... 775
Registre des prestataires de service de certification électronique agréés par l’Autorité nationale d’agrément et de surveillance de la certification électronique. ................................................... 778
Liste des prestataires d’audit homologués par l ’Autorité gouvernementale chargée de l’Administration de la Défense nationale (Direction générale de la sécurité des systèmes d’information) . .............................................. 778