Arrêté n° 776-21 du 1er septembre 2020

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2497-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « SOUND ENERGY

Type

Arrêté

Numéro

776-21

Date

1er septembre 2020

Traduction française

BO n° 6984 du 6 mai 2021, page 23 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 24
  datant de 1990.
• Arrêté n° 2497-17 du 8 septembre 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2497-17 du 8 septembre 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco…
• Arrêté conjoint n° 102-21 du 1er septembre 2020
  approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « ANOUAL » conclu, le 8 kaada 1441 (30 juin 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et…
• Arrêté n° 777-21 du 1er septembre 2020
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2498-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de…
• Arrêté n° 2498-17 du 8 septembre 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco…

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