Arrêté n° 2498-17 du 8 septembre 2017

accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco East Limited » et « Sound Energy Meridja Limited »

Type

Arrêté

Numéro

2498-17

Date

8 septembre 2017

Traduction française

BO n° 6618 du 2 novembre 2017, page 2 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7484 du 19 février 2026, page 54 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

8 pages dans 5 bulletins · rechercher ce numéro

Modifié ou complété par 3 textes

• Arrêté n° 110-26 du 9 janvier 2026
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2498-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de…
• Arrêté n° 777-21 du 1er septembre 2020
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2498-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de…
• Arrêté n° 2232-19 du 1er avril 2019
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2498-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de…

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Décret n° 2-17-499 du 10 octobre 2017
  accordant à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SDX Energy Morocco (Jersey) Limited » (Ex. Circle Oil Maroc Limited) une…
• Arrêté conjoint n° 2443-17 du 28 juin 2017
  approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 3 chaoual 1438 (28 juin 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté conjoint n° 2444-17 du 11 août 2017
  approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « TENDRARA LAKBIR » conclu, le 15 chaoual 1438 (10 juillet 2017) entre l'Office national des hydrocarbures et…
• Arrêté conjoint n° 2401-17 du 31 août 2017
  approuvant l’accord pétrolier « ANOUAL » conclu, le 16 chaoual 1438 (11 juillet 2017), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés…
• Arrêté conjoint n° 2441-17 du 31 août 2017
  approuvant l'accord pétrolier « RHARB OCCIDENTAL » conclu, le 16 chaoual 1438 (11 juillet 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la…
• Arrêté conjoint n° 2442-17 du 31 août 2017
  approuvant l'accord pétrolier « SEBOU CENTRAL » conclu, le 16 chaoual 1438 (11 juillet 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la…
• Arrêté n° 2493-17 du 8 septembre 2017
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RHARB OCCIDENTAL » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SDX Energy…
• Arrêté n° 2494-17 du 8 septembre 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SEBOU CENTRAL » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SDX Energy Morocco…
• Arrêté n° 2495-17 du 8 septembre 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco…
• Arrêté n° 2496-17 du 8 septembre 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco…
• Arrêté n° 2497-17 du 8 septembre 2017
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « ANOUAL III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco…

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.