N° 6800 – 29 kaada 1440 (1er-8-2019) BULLETIN OFFICIEL 1773
TEXTES PARTICULIERS
Pages
Agréments pour la pratique d'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques :
• Clinique Ibn Rouchd.
Arrêté du ministre de la santé n° 110-19 du 15 joumada II 1440 (21 février 2019) agréant la clinique Ibn Rouchd à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques 1789
• Hôpital privé de Marrakech.
Arrêté du ministre de la santé n°1466-19 du 24 chaabane 1440 (30 avril 2019) agréant la clinique dénommée «hôpital privé de Marrakech» à pratiquer l'autogreffe de cellules souches hématopoïétiques. 1789
Hydrocarbures :
• Permis de recherche.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2229-19 du 25 rejeb 1440 (1er avril 2019) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2495-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «ANOUAL I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Sound Energy Morocco East Limited» et «Sound Energy Meridja Limited». 1790
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2230-19 du 25 rejeb 1440 (1er avril 2019) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2496-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «ANOUAL II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Sound Energy Morocco East Limited» et «Sound Energy Meridja Limited». 1790
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2231-19 du 25 rejeb 1440 (1er avril 2019) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2497-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «ANOUAL III» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Sound Energy Morocco East Limited» et «Sound Energy Meridja Limited». 1791
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2232-19 du 25 rejeb 1440 (1er avril 2019) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2498-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «ANOUAL IV» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco East Limited » et « Sound Energy Meridja Limited ». 1791
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2233-19 du 25 rejeb 1440 (1er avril 2019) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2499-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «ANOUAL V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco East Limited » et « Sound Energy Meridja Limited ». 1792
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2227-19 du 24 ramadan 1440 (30 mai 2019) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LIXUS OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot oil & Gas holdings (Morocco) limited ». 1792
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2228-19 du 24 ramadan 1440 (30 mai 2019) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LIXUS OFFSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot oil & Gas holdings (Morocco) limited ». 1793