modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2499-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL V » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Mo
Arrêté n° 2499-17 du 8 septembre 2017 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL V » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco…
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Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2233-19 du 25 rejeb 1440 (1er avril 2019) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 2499-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «ANOUAL V» à…
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2233-19 du 25 rejeb 1440 (1er avril 2019) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 2499-17 du 17 hija 1438 (8 septembre 2017) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL V » à…
Arrêté n° 2499-17 du 8 septembre 2017 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ANOUAL V » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Sound Energy Morocco…
Arrêté conjoint n° 1348-19 du 1er avril 2019 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « ANOUAL » conclu, le 28 joumada I 1440 (4 février 2019), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 1702-19 du 1er avril 2019 autorisant la cession partielle de la part d’intérêt détenue par la société « SOUND ENERGY MOROCCO EAST LIMITED » dans les permis de recherche d’hydrocarbures…
Arrêté n° 1703-19 du 1er avril 2019 autorisant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « SOUND ENERGY MERIDJA LIMITED » dans les permis de recherche « ANOUAL I à V » au…
Arrêté n° 2227-19 du 30 mai 2019 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LIXUS OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot oil &…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 1950-19 du 30 mai 2019 approuvant l’accord pétrolier « LIXUS OFFSHORE » conclu, le 26 rejeb 1440 (2 avril 2019), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société…
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