1774 BULLETIN OFFICIEL N° 6800 – 29 kaada 1440 (1er-8-2019)
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• Approbation d'avenants à des accords pétroliers.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable et du ministre de l'économie et des finances n° 2112-19 du 14 chaoual 1440 (18 juin 2019) approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier « MOHAMMEDIA OFFSHORE » conclu, le 23 chaabane 1440 (29 avril 2019), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».............................................................. 1793
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable et du ministre de l'économie et des finances n° 2226-19 du 14 chaoual 1440 (18 juin 2019) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « KENITRA OFFSHORE » conclu le 23 chaabane 1440 (29 avril 2019), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».............................................................. 1794
Agréments pour la commercialisation de semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1850-19 du 14 chaoual 1440 (18 juin 2019) portant agrément de la société «FLORIMOND DESPREZ MAGHREB» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ........ 1794
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1851-19 du 14 chaoual 1440 (18 juin 2019) portant agrément de la société «PEPINIERE TADDART» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.............................................................. 1795
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1852-19 du 14 chaoual 1440 (18 juin 2019) portant agrément de la société «NIBAYA» pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes, des plants certifiés d'olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d'argnier. .................................................. 1796
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1853-19 du 14 chaoual 1440 (18 juin 2019) portant agrément de la société «MOSA FLORE» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standards d'argnier. .......................... 1797
Equivalences de diplômes.
Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n°1278-19 du 6 chaabane 1440 (12 avril 2019)modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine................... 1798
Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1499-19 du 27 chaabane 1440 (3 mai 2019) complétant l'arrêté n°2873-06 du 8 hija 1427 (29 décembre 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en rhumatologie.................... 1799
Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1500-19 du 27 chaabane 1440 (3 mai 2019) complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie. . 1799
Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1501-19 du 27 chaabane 1440 (3 mai 2019) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine................... 1800
Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche