Arrêté
Arrêté n° 781-05 du 6 avril 2005
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 781-05 du 6 avril 2005 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6226 du 30 janvier 2014, page 96.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 781-05
- Date de l'acte
- 6 avril 2005
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6226 du 30 janvier 2014, page 96 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/781-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.