Arrêté n° 817-24 du 25 mars 2024

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

Type

Arrêté

Numéro

817-24

Date

25 mars 2024

Publication

BO arabe n° 7292 du 18 avril 2024, page 141 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 816-24 du 25 mars 2024
  
• Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
  relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
• Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004
  fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.