BO n° 6880 du 7 mai 2020, page 2
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°854-20 du 7 rejeb 1441 (2 mars 2020) fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole
Arrêté n° 854-20 du 2 mars 2020
fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole Nom de la zone maritime de production conchylicole Emplacement de la zone (Région) Délimitation géographique de la zone Code d’identification de la zone Classement sanitaire de la zone (Catégorie) Nom des points de s
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 854-20
- Date
- 2 mars 2020
- Traduction française
- BO n° 6880 du 7 mai 2020, page 21 · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 6880 du 7 mai 2020, page 20
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°854-20 du 7 rejeb 1441 (2 mars 2020) fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE, DE LA PÊCHE MARITIME, DU DÉVELOPPEMENT RURAL ET DES EAUX ET FORÊTS,
BO n° 6880 du 7 mai 2020, page 21
arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°854-20 du 7 rejeb 1441 (2 mars 2020) fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole Nom de la zone maritime de production conchylicole Emplacement de la zone (Région) Délimitation géographique de…
BO n° 7204 du 15 juin 2023, page 23
arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°854-20 du 7 rejeb 1441 (2 mars 2020) fixant la liste des zones maritimes de production conchylicole est abrogé.