Arrêté n° 91-23 du 21 décembre 2022

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

Type

Arrêté

Numéro

91-23

Date

21 décembre 2022

Publication

BO arabe n° 7169 du 13 février 2023, page 2 · PDF officiel

Mentions

3 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Décret n° 2-22-1059
  
• Décret n° 2-22-1060
• Décret n° 2-22-1061
• Décret n° 2-22-1062
• Décret n° 2-22-1074
  
• Arrêté n° 138-23
• Arrêté n° 3576-22
  
• Arrêté n° 1482-04 du 11 août 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.