Décision
Décision n° 1412-05 du 13 juillet 2005
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
L'essentiel
La décision n° 1412-05 du 13 juillet 2005 relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société est citée dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5774 du 1er octobre 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui la publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 1412-05
- Date de l'acte
- 13 juillet 2005
- Première mention
- BO n° 5774 du 1er octobre 2009, page 16 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1412-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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