Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Décision
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La décision n° 380-07 du 16 février 2007 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6644 du 1er février 2018, page 45.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
portant délégation d'attributions au secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la re
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