BO Maroc

Décret n° 2-09-128

du 5 mars 2009. Elle appartient géographiquement à la province de Tiznit et s’étend sur une superficie de 307 km², après avoir annexé un ensemble de ses douars à la municipalité de Tiznit. Le total des recettes de la commune au cours de l’année 2012 s’élevait à 13.419.381,22 dir

Type
Décret
Numéro
2-09-128
Traduction française
BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1377 · PDF officiel
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BO n° 6228-bis du 6 février 2014, page 1377

décret n° 2.09.128 du 5 mars 2009. Elle appartient géographiquement à la province de Tiznit et s’étend sur une superficie de 307 km², après avoir annexé un ensemble de ses douars à la municipalité de Tiznit. Le total des recettes de la commune au cours de l’année 2012 s’élevait à 13.419.381,22 dir

Textes cités avec cet acte

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