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الجريدة الرسمية عدد 4661 بتاريخ 1 فبراير 1999، الصفحة 19

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عدد 4661 - 14 شوال 1419 (فاتح فبراير 1999)الجريدة الرسمية

« - Diplôme d'ingénieur (radiocommunication, radiodiffusion « et télévision) délivré par l'Université d'Etat de télécommunication « M.A. Bontch - Brouevitch de Saint-Petersbourg - Fédération de

« Russie ; « - Diplôme d'ingénieur - analyste des systèmes délivré par « 1'Université d'Etat des voies de communication Rostov / Don -

« Fédération de Russie ; « - Master of science en ingénierie délivré par 1'Université ‹ d' Etat d'architecture et de génie civil de Saint-Petersbourg -

« Fédération de Russie ; « - Master of éngineering and technologies délivré par

« l'Université d' Etat de Vladimir - Fédération de Russie ; « - Master of science en ingénierie (technologie chimique des d'Etat l'Université par délivré « matières organiques)

« polytechnique de Kharkov - Ukraine ; « - Master of science en ingénierie (système et réseaux « électriques) délivré par l'Université d'Etat polytechnique de

« Kharkov - Ukraine ; « - Master of science technique (génie civil et industriel) délivré « par l' Académie d'Etat et des travaux publics de Kharkov -

« Ukraine ; « - Master of science en ingénierie (centrales électriques) « délivré par l'Université technique d'Etat de Donetsk - Ukraine ;

« - Master of science (travaux miniers ouverts) délivre par « 1'Université nationale technique d'Ukraine (Institut polytechnique

« de Kyiv) -- Ukraine ; « - Master of science en ingénierie (liaison électrique « multiplex) « délivré par l' Académie étatique ukrainienne de télécommunication -

« Ukraine :

« - Master of science en ingénierie (génie civil et industriel) « délivré par l'Institut académique d'ingénieurs d'Etat de

« Zaporojié - Ukraine ; « - Master of science en ingénierie (exploitation des gisements « des substances utiles) délivré par 1'Université d'Etat de Toula -

«ex-U.R.S.S.; «- Master of science en ingénierie (appareils et systèmes « biomédicaux) délivré par l'Académie d'Etat de Moscou de la « construction des appareils et de l'informatique -ex-U.R.S.S.; «- Master of science in geology (geology and exploitation of « mineral déposits) délivré par l'Université russe de l'Amitié des

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« Peuples (Russian Peoples Friendship University) - ex-U.R.S.S.;

« - Diplôme d'ingénieur (exploitation souterraine des « gisements des minéraux utiles) délivré par 1'Université des

« mines de Moscou - ex U.R.S.S.;

« - Master of science en ingénierie (appareils gyroscopiques et « systèmes d'orientation, navigation et stabilisation) délivré par « 1'Université d'Etat d'électrotechnique de Saint-Petersbourg -

«ex-U.R.S.S.;

« - Master of science in Ingeneering (bâtiment industriel et civil) « délivré par l'Université technique d'Etat de Koursk - ex -

U.R.S.S.;

« - Master ès sciences en ingénierie (ingénieur de construction, . « alimentation en eau, canalisation et protection des ressources « d'eau) délivré par 1' Académie d'architecture et de construction

« d'Alma-Ata - République de Kazakhstan ;

« - Diplôm - ingénieur (dipl. - Ing. (FH) délivré par « Fachhochschule müinster - République d' Allemagne ; « - Diplôme d'ingénieur de l'École nationale d'ingénieurs de

« Brest-République Française ; l'École délivré par « - Diplôme d'ingénieur (génie civil)

« nationale d'ingénieurs du Tunis - République Tunisienne ;

« - Diplôme national d'ingénieur en informatique délivré par « 1'École nationale des sciences de l'informatique de Tunis -

« République Tunisienne. »

المادة الثانية

ينبغي أن تكون الشهادات المشار إليها أعلاه مشفوعة بشهادة الباكلوريا للتعليم الثانوي (شعبة علمية أو تقنية) أو ما يعادلها.

المادة الثالثة

يعمل بهذا القرار الذي ينشر بالجريدة الرسمية ابتداء من تاريخ تعيين المعنيين بالأمر بموجب إحدى الشهادات المشار إليها في المادة

الأولى أعلاه.

وحرر بالرباط في 9 رمضان 1419 (28 ديسمبر 1998).

الإمضاء : عزيز الحسين .

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