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الجريدة الرسمية عدد 4754 بتاريخ 23 دجنبر 1999، الصفحة 10

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3054الجريدة الرسميةعدد 4754 - 23 دجنبر 1999

« - Master of science en géologie (hydrogéologie et « géologie de l'ingénieur) délivré par l'Université

« d'Etat de Kharkov-Ukraine ;

« - Master of science en géologie (hydrogéologie et « géologie du génie) délivré par l'Université d'Etat de

« Kharkov- Ukraine ;

« - Master of science en ingénierie (automatisation des « processus technologiques et des productions) délivré « par l' Académie d'Etat des technologies alimentaires « par l' Académie d'Etat des technologies alimentaires

« d'Odessa-Ukraine ;

« - Master of science (machines et technologie des « procédés effectifs du traitement) délivré par « 1'Université nationale technique d'Ukraine (Institut

« polytechnique de Kyiv) - Ukraine ; technique « - Master of science technique (alimentation et « économie en électricite) délivré par 1'Académie « d' Etat et des travaux publics de Kharkov - Ukraine, « assorti de la licence ès sciences délivré par les

« universités marocaines ;

« - Master of science (technologie et équipements « d'extraction des matériaux de construction) délivré « par l'Université nationale technique d'Ukraine (Institut

« polytechnique de Kyiv) - Ukraine ; « polytechnique de Kyiv) - Ukraine ; « - Master of science en ingénierie (Commandes des « systèmes et automatisations) délivré par l'Université

« d'Etat technique de Kirovograd - Ukraine ; « - Master of science en ingénierie (approvisionnement « en énergie électrique des entreprises industrielles et « des villes) délivré par 1'Université technique d'Etat

« de Donetsk - Ex-U.R.S.S.; « - Master of science. en ingénierie (cartographie) « délivré par l'Université d'Etat de géodésie et de

« cartographie de Moscou - ex-U.R.S.S.; « - Master of science in engineering (electric power « engineering) délivré par Belarussian State polytechnical

« Academy - Republic of Belarus ; « - Diplôme de bachelière en ingénierie (B. Ing.) (génie « mécanique) délivre par l'Université de Montréal

« (Ecole polytechnique) - Canada : « - Diplôme d'études supérieures spécialisées (D.E.S.S.) « (génie civil) délivré par l'Université de Montréal des études et Faculté « (Ecole polytechnique

« supérieures) - Canada ; « -- Grade d'ingénieur chimiste et des industries « agricoles délivré par l'Université libre de Bruxelles -

« Royaume de Belgique ;

عدد 4754 - 14 رمضان 1420 (23 ديسمبر 1999)

d'études « - Diplôme d'études complémentaires en sciences enl spécialisation de « appliquées (orientation « électricité) délivré par l'Université catholique de « Louvain (Faculté des sciences appliquées) -

« Royaume de Belgique ; « - Diplôme d'ingénieur des arts et manufactures délivré « par l'Ecole centrale des arts et manufactures de Paris -

« France ; « - Diplôme de docteur (biologie et agronomie) délivré « par 1'Ecole nationale supérieure agronomique de « Rennes - France, assorti du diplôme d'ingénieur

« délivré par 1'E.N.A. de Meknès ; « - Diplôme de hautes études technologiques (D.H.E.T.) « (gestion d'entreprises et communication en agro- « industrie) délivré par l'Institut national polytechnique « de Toulouse - France, assorti du diplôme d'ingénieur

« délivre par I'E.N.A. de Meknès ; « - Diplôme d'ingénieur d'Etat (électronique) délivré par « 1'Université Aboubakr Belkaid - Tlemcen - République

« d' Algérie ; « - Diplôme d'ingénieur d' Etat (traitement des eaux et « fluides industriels) délivré par l'Institut national des « industries alimentaires Boumerdès - République

« d' Algérie ; « - Diplôme d'ingénieur d' Etat (biologie) délivré par

« 1'Université de Tlemcen - République d' Algérie ; engineering) of engineering (electronic « - Bachelor « délivré par University of central England in

« Birmingham - Royaume-Uni ; « - Doctor of philosophy délivré par University of « Oxford - Royaume-Uni, assorti du diplôme d'ingénieur

« d'application délivré par I'I.A. V. Hassan II de Rabat ; génie « - Titre d'ingénieur d'Etat en génie électrique « (électro-technique et électronique de puissance) « délivré par l'Université polytechnique (Universitaté

« politehnica) de Bucarest - Roumanie ; « - Diplom-Ingenieur (Dipl.-Ing.) délivré par technische

« Universitat Darmstadt - République d' Allemagne.»

المادة الثانية

ينبغي أن تكون الشهادات المشار إليها أعلاه مشفوعة بشهادة البكالوريا للتعليم الثانوي (شعبة علمية أو تقنية) أو ما يعادلها.

المادة الثالثة

يعمل بهذا القرار ابتداء من تاريخ تعيين المعنيين بالأمر بموجب إحدى الشهادات المشار إليها في المادة الأولى أعلاه.

وحرر بالرباط في 21 من شعبان 1420 (30 نوفمبر 1999).

الإمضاء : عزيز الحسين.

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