ملحق عدد 4 (م.ت)
لاتحة المواد المؤجل تفكيكها
Désignation
Tétrachloro de carbone Chlorforme de méthyle Trichlorofluorométhane Dichlorodifluorométhanes Dichlorotétrafluorocthanes et chloropentafluoroethane Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane
ct dibromotétrafluoroéthanes Poudres er explosifs, articies de pyrotechnie, alliages pyrophoriques, matières inflammables (d l'exclusion
des allumettes et des pierres à briquets) Pneumatiques rochapés; pneumatiques usages Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés,
même confectionnés Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés. non touffetés ni floques, même confectionnés, y
compris les lapis dits "kelim" ou "'kilim"' 'schumacks" ou "sournak"" "'karamane" et tapis
similaires tissés à la main Autres tapis et revêterents de sol en matières textiles.
même confectionnés Dentelles à la main Tapisseries tissées à la main (genre goblins. flandres,
aubusson, beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par
c.vemple), même confectionnées Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et
articles d'entretien similaires
Friperie Autres que de section transversale en forme de cercle
aplati ou de rectangles modifies De section circulaire d'un diamère inférieur à 14 mm
à l'exception de oeux : - contenant en poids 0,6% ou plus de carbone - contenant en poids moins de 0.6% de carbone, d'un
diamètre inférieur à 5,5 mm. contenant en poids 0.08% au moins de carbone, à condition que la lencur cri suuffre el en phosphore soit inféricurc en
poids à 0,03% pour chacun de ces éléments pris isolément et à 0,05% pour ces deux éléments pris
ensemble Autres que de section transversale en forme de cercle
aplati ou de rectangles modifiés
Fer à béton
1607
النظام المنسق
EX290314 EX290319
290341 290342 290344 290346
.36 (sauf 3605(x) (3606900011
401210-401220 EX401290 5701
5702
7705
3801430
5805
6.30710
6309 EX721310
EX721391
EX721420
EX721499