BO Marocموقع مستقل، غير رسمي

الجريدة الرسمية (نشرة الاتفاقيات الدولية) عدد 14 بتاريخ 6 شتنبر 2022، الصفحة 157

نشرة الاتفاقيات الدولية · عرض الصفحة في الملف الرسمي (PDF) · نص مقروء آلياً من صورة الصفحة، قد يتضمن أخطاء

· فهرس العدد 14 ·

N° 9 - 14 safar 1444 (6-9-2022) BULLETIN OFFICIEL 364

B. Huile d'olive raffinée : huile d'olive obtenue par le raffinage d'huiles d'olive et organoleptiques vierges, dont les caractéristiques physico-chimiques correspondent d la norme commerciale du Conseil oléicole international prévue

pour cette catégorie:, C. Huile d'olive constituce par un coupage d'huile d'olive raffinée et d'huiles d'olive vierges : huilc consistant en un coupage d'huile d'olive raffinée et d'huiles d'olive vierges propres d la consommation en l'elat, dont les caractéristiques physico-chimiques correspondent à la norme commerciale du Conseil oléicole

intemnational prévue pour cette catégorie.

II. L'huile de grlgnons d'olives

est l'huile obtenue par traitement des grignons d'olive aux solvants ou d'autres procédés physiques des grignons d'olive, à l'exclusion des huiles obtenues par des procédés de réestérification et de tout mélange avec des huiles d'autre

nature. cile fait l'objet des dénominations ci-après :

A. Huile de grignons d'olive brute: huile de grignons d'olive dont les caractéristiques physico-chimiques correspondent d la norme commerciale du Conseil oléicole international prévue pour cette catégorie. Elle est destinée au raffinage en vue de son utilisation pour la consommation humaine ou destinée à des

usages techniques. B. Huile de grignons d'olive raffinée : huile obtenue par le raffinage de l'huile de grignons d'olive brute, dont les caractéristiques physico-chimiques correspondent à la norme commerciale du Conseil oléicole international prévue pour cette

catégoriez.

C. Huile de grignons d'olive constituée par un coupage d'huile de grignons d'olive raffinée et d'huiles d'olive vierges : huile consistant en un coupage d'huile de grignons d'olive raffinée et d'huiles d'olive vierges propres à la consommation en l'état, dont les caractéristiques physico-chimiques correspondent à la norme commerciale du Conseil oléicole international prévue pour cette catégorie. Elle ne

peut en aucun cas &tre appeléc « huile d'olive ».

2 Ce produit ne peut être vendu directement aux consommateurs que si le pays de vente au détail l'autorise. 3 L'huile de grignons d'olive ne peut être vendue sous la désignalion ou la définition d'« huile

d'olive *.

* *

· فهرس العدد 14 ·