167 BULLETIN OFFICIEL N° 11 - 17 chaoual 1444 (2-5-2023)
111) 1a vlalte annuelle dolt conprendre une laspectlon générale du netértel vaé au paragtaphe b) 1) et perettre de vérIEler qu'11 a
Eté naintem dans les conditlons prévues à la règle 11 a) et qu'1l
reste satisfalsant pour le service auquel le navire est destiné.
Les vleltes pérlodlques et les viaites annuelles spéclflées aux parpgraphes &) 111) et a) 1v) dolvent être portées eur le Certificat de
sécurité du natér1el d'arsesent pour navire de charge."
Ragle 9
V1altes des installations radloélectriques et de radar
des navires de charge
Beaplacer le titre actuel par ce qul sult :
"Vlaites des 1nstallatlons radloélectriques des navires de charge"
Remplacer le texte actuel par ce qut sult:
"a) les lnstallatlons radloélectriques des navlres de charge, auxquels • 'appl1quent les chapitres III et IV, y conpris celles qu1 sont ut111ates dans
les engina de sauvetage, dolvent Etre aoualaes aux valtes apéclflées
c1-dessous :
une vielte 1alt1ale avant la aise en service du navire; (1
11) des vlaltes de renouvellenent effectuées aux Iatervalles de tenps *péc1f16e par 1'Adalnlstratlon sals n'excédant pas claq ans, sauf 1oraque les rágles 14 b), 14 e), 14 f) et (8 14 d'appllquent;
111) une viaite pérlodlque effactuée dane un délal de trols sola avant ou après chaque date anniversalre du Certlficat de sécurité du natériel
radloglectrlque pour navlre de charge;
des v1altes aupplénentalres, alnal que le presctit 1a ragle 7 b) 111) 1v) pour les navires à passagers.