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الجريدة الرسمية (نشرة الاتفاقيات الدولية) عدد 17 بتاريخ 2 ماي 2023، الصفحة 278

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167 BULLETIN OFFICIEL N° 11 - 17 chaoual 1444 (2-5-2023)

111) 1a vlalte annuelle dolt conprendre une laspectlon générale du netértel vaé au paragtaphe b) 1) et perettre de vérIEler qu'11 a

Eté naintem dans les conditlons prévues à la règle 11 a) et qu'1l

reste satisfalsant pour le service auquel le navire est destiné.

Les vleltes pérlodlques et les viaites annuelles spéclflées aux parpgraphes &) 111) et a) 1v) dolvent être portées eur le Certificat de

sécurité du natér1el d'arsesent pour navire de charge."

Ragle 9

V1altes des installations radloélectriques et de radar

des navires de charge

Beaplacer le titre actuel par ce qul sult :

"Vlaites des 1nstallatlons radloélectriques des navires de charge"

Remplacer le texte actuel par ce qut sult:

"a) les lnstallatlons radloélectriques des navlres de charge, auxquels • 'appl1quent les chapitres III et IV, y conpris celles qu1 sont ut111ates dans

les engina de sauvetage, dolvent Etre aoualaes aux valtes apéclflées

c1-dessous :

une vielte 1alt1ale avant la aise en service du navire; (1

11) des vlaltes de renouvellenent effectuées aux Iatervalles de tenps *péc1f16e par 1'Adalnlstratlon sals n'excédant pas claq ans, sauf 1oraque les rágles 14 b), 14 e), 14 f) et (8 14 d'appllquent;

111) une viaite pérlodlque effactuée dane un délal de trols sola avant ou après chaque date anniversalre du Certlficat de sécurité du natériel

radloglectrlque pour navlre de charge;

des v1altes aupplénentalres, alnal que le presctit 1a ragle 7 b) 111) 1v) pour les navires à passagers.

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