BO Marocموقع مستقل، غير رسمي

الجريدة الرسمية (نشرة الاتفاقيات الدولية) عدد 17 بتاريخ 2 ماي 2023، الصفحة 282

نشرة الاتفاقيات الدولية · عرض الصفحة في الملف الرسمي (PDF) · نص مقروء آلياً من صورة الصفحة، قد يتضمن أخطاء

· فهرس العدد 17 ·

163 BULLETIN OFFICIEL N° 11 - 17 chaoual 1444 (2-5-2023)

Dans tous les cas, 1'Adninistratlon dolt se porter plelnesent garante de l'exécutlon complate et de l'efflcacité de 1'Inspection et de la Valte et doit a'engager à prendre les sesures nécessaltes

pour satlafalre a cette obligatlon."

Râgle 7

Visites des navires d passagers

Reaplacer le texte actuel par ce qul sult :

"Tout navire a passagers dolt Etre souals aux visites spéclflées.

c1-dessous :

une vislte laltlale avant la nise en service du navire; (1

11) une vlsite de renouvelleaent tous les douze no1s, sauf lorsque les

règles 14 b), 14 e), 14 £) et (8 14 s'appllquent;

111) des visltes supplénentalres, selon les besolns.

Les v1sltes spéclflfes c1-dessus dolvent Etre effectuées coame sult : b)

1) 1a vislte 1nltlale dolt couprendre une Inspection conplète de 1a structure du navire, de ses nachines et de son natériel d'armenent, y coupr18 la face externe du fond du navlre ainsl que 1'intérleur et 1'extErleur des chaudldres. cette visite doit peraettre de s'assurer que la d1spositlon gEnérale, les natérlaux et les Echant1llons de la

structure, les chaudtères, les autres rEciplents sous presston et

leurs aux111alres, les sachines principales et aux11lalres, les installatlons Electriques, les 1nstallatlons radloélectriques, y coapr1s celles qu1 sont ut1lisées dans les engins de sauvetage, les

aystènes et les dieposltits de acurlté et de protectlon contre 1'Iaceadle, 1es engins et les dlapoaltifs de sauvetage, le natérlel

de navigatlon de bord, les publicatlons nautlques, les soyens d'eabarquenent des pllotes et autres partles de l'araesent satlafont

Intégralenent aux prescriptions des présentes règles, ainai qu'aux dlsposltions de toutes 1o1s et de tous décrets, ordres et raglenents

· فهرس العدد 17 ·