BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5336 du 21 juillet 2005

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N° 5336 - 14 joumada II 1426 (21-7-2005)BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

- - suifs bruts dits «en rames» ou « en branches» 10

3 21 10

3 29 --- autres

--- autres

- - - - - suifs de l'espèce bovine, y compris le suif dit «premier jus» 10 kg 3 31 - - bruts, dits «en rames» ou «en branches»

3 39

- - - autres

- - - - bruts, dits «en rames» ou «en branches» 10 kg 3 91

3 99

15.16 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiel-

lement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.

1516.20 - Graisses et huiles végétales et leurs fractions

- - - huiles et graisses partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifées

ou élaidinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

10 - - ayant le caractère de cires

3 10 - - - sous-forme de billes, de pastilles de granulés ou en poudre d'une teneur de 90% minimum en mono-diglycérides obtenus à partir d'huiles de colza de palme ou de tournesol, présentées dans des sacs de 25 kg ou plus 17.5 kg :

24 kg 3 90 - - - autres

- - autres

3 20 / 00

19.01 Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux,

semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés

ailleurs ; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées

ni comprises ailleurs.

1901.90 - Autres

10

1 90 - - - préparations pour usages diététiques ou culinaires à base de farines. semoules, amidons. fécules ou extraits de malt, mème additionnées de cacao dans une proportion inférieure a 40% en poids calculé sur une base entierement dégraissée

-- farines lactées et préparations pour usages dietetiques

21 -- - sans cacao

---- sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion ---- hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, brésentées en de moins de 42 % 1 11 kg :

poudres (1) 32.5 kg 19 - - autres

20

20.09 Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non

fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.

i1) Aux conditions fixées paria reglementation en ,ueur voir circulaire conjointedu ministre chargé de lagriculture et du min:sire chargé de a sante "'005.9?

du 11 juillet 1997)

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