N° 5336 - 14 joumada II 1426 (21-7-2005) BULLETIN OFFICIEL Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
1 10 00
90 - - autres : 1 10
- - autres : 1 91 - hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en 25
poudres (1) 50
1 99 -- autres
2104.20 00
21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.
- Concentrats de protéines et substances protéiques texturées.... 25 kg - 1 2106.10 00:00
2106.90 - Autres
1 71/00
1 72/00 - - - poudres pour les préparations alimentaires hypocaloriques, hypoglucidiques 25 - et hyperprotéiniques (1) Kg
79 --- - autres : 1 10 52 kg -
80 - - - - - non sucrées 80 100
90 - - autres : 1 10
- - autres : 1 91 - --- hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en 25 kg
poudres (1). 50 kg :
99 ---- autres..
23.03 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves,
bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrene, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.
- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie 2,5 kg - 1 2303.30 100.00
23.04 2304.00 00
23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.
1 2309.10 100|00
2309.90 - Autres
1 10/00
90 --- autres :
1 70
- autres 25 kg : 81 --- - prémélanges (prémix) 52 kg 89 • - autres
28.35 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et
phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non.
- - Hydrogénoorthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique") 10 - 5 2835.25 100|00
(1) Aux conditions fixées par la régiementation en vigueur (voir circulaire conjointedu ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de la santé n' 005/97 du
11 juillet 1997)