BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5336 du 21 juillet 2005

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Nº 5336 – 21 juillet 2005BULLETIN OFFICIEL

N° 5336 - 14 joumada II 1426 (21-7-2005) BULLETIN OFFICIEL Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

1 10 00

90 - - autres : 1 10

- - autres : 1 91 - hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en 25

poudres (1) 50

1 99 -- autres

2104.20 00

21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

- Concentrats de protéines et substances protéiques texturées.... 25 kg - 1 2106.10 00:00

2106.90 - Autres

1 71/00

1 72/00 - - - poudres pour les préparations alimentaires hypocaloriques, hypoglucidiques 25 - et hyperprotéiniques (1) Kg

79 --- - autres : 1 10 52 kg -

80 - - - - - non sucrées 80 100

90 - - autres : 1 10

- - autres : 1 91 - --- hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en 25 kg

poudres (1). 50 kg :

99 ---- autres..

23.03 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves,

bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrene, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.

- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie 2,5 kg - 1 2303.30 100.00

23.04 2304.00 00

23.09 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

1 2309.10 100|00

2309.90 - Autres

1 10/00

90 --- autres :

1 70

- autres 25 kg : 81 --- - prémélanges (prémix) 52 kg 89 • - autres

28.35 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et

phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non.

- - Hydrogénoorthophosphate de calcium ("phosphate dicalcique") 10 - 5 2835.25 100|00

(1) Aux conditions fixées par la régiementation en vigueur (voir circulaire conjointedu ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de la santé n' 005/97 du

11 juillet 1997)

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