TITRE VI DE L'ÉVICTION (HAJB) Article355
L'éviction consiste en l'exclusion totale ou partielle d'un héritier par un autre.
Article 356
Il y a deux sortes d'éviction :
1) l'éviction partielle qui réduit la part d'héritage en la ramenant à une part inférieure :
2) l'éviction totale qui exclut de la succession. Article357
L'éviction totale ne peut frapper les six héritiers suivants : le fils, la fille, le père, la mère, l'époux et l'épouse.
Article 358. – L'éviction totale se produit dans les cas suivants : 1) le fils de fils est évincé par le fils seulement, et le plus proche des petits-fils évince les petits-fils les plus éloignés ;
2) la fille de fils est évincée par le fils ou par deux filles, sauf si elle est en présence d'un fils de fils du même degré qu'elle ou inférieur au sien qui lui devient âsib ;
3) le grand-père est évincé par le père seulement. L'aïeul le plus proche exclut l'aïeul le plus éloigné ;
4) le frère germain et la sœur germaine sont évincés par le père, le fils et le fils de fils ;
5) le frère consanguin et la sœur consanguine sont évincés par le frère germain et par ceux qui évincent ce dernier et ne sont pas évincés par la sœur germaine ;
6) la sœur consanguine est évincée par deux sœurs germaines, sauf si elle est en présence de frère consanguin ;
7) le fils du frère germain est évincé par l'aïeul et le frère consanguin, ainsi que par ceux qui évincent ce dernier ;
8) le fils du frère consanguin est évincé par le fils du frère germain et par ceux qui évincent ce dernier ;
9) l'oncle paternel germain est évincé par le fils du frère consanguin et par ceux qui évincent ce dernier ;
10) l'oncle paternel consanguin est évincé par l'oncle germain et par ceux qui évincent celui-ci ;
11) le fils de l'oncle paternel germain est évincé par l'oncle paternel consanguin et par ceux qui évincent ce dernier ;
12) le fils de l'oncle paternel consanguin est évincé par le fils de l'oncle paternel germain et par ceux qui évincent celui-ci ;
13) le frère utérin et la sœur utérine sont évincés par le fils, la fille, le fils de fils et la fille de fils à l'infini, le père et l'aïeul ;
14) l'aïeule maternelle est évincée par la mère seulement ; 15) l'aïeule paternelle est évincée par le père et la mère ; 16) l'aïeule maternelle la plus proche évince l'aïeule paternelle d'un degré plus éloigné.
Article 359
L'éviction partielle se produit dans les cas suivants : 1) la mère : sa part de Fardh est ramenée du tiers au sixième par le fils, le fils de fils, la fille, la fille de fils, et aussi par deux
ou plusieurs frères et sœurs, qu'ils soient germains, consanguins ou utérins, héritiers ou évincés ;
2) l'époux : le fils, le fils de fils, la fille, la fille de fils, ramènent sa part de la moitié au quart ;
3) l'épouse : le fils, le fils de fils, la fille, la fille de fils, ramènent sa part du quart au huitième ;
4) la fille de fils : sa part est réduite de la moitié au sixième par la fille unique. De même, la fille réduit la part de deux ou plus de deux filles de fils, des deux-tiers au sixième ;
5) la sœur consanguine : la sœur germaine ramène sa part de Fardh de la moitié au sixième ; elle ramène la part de deux ou plusieurs sœurs consanguines des deux tiers au sixième ;
6) le père : le fils et le fils de fils lui font perdre sa qualité de âsib, il reçoit le sixième ;
7) l'aïeul paternel : en l'absence du père, le fils ou le fils de fils lui fait perdre la qualité de âsib, il reçoit le sixième ;
8) la fille, la fille de fils, la sœur germaine et la sœur consanguine, qu'elle soit unique ou à plusieurs, chacune d'elles est transférée, par son frère, de la catégorie des héritiers à Fardh dans celle des héritiers âsaba ;
9) les sœurs germaines et les sœurs consanguines : elles sont transférées dans la catégorie des âsaba par une ou plusieurs filles ou par une ou plusieurs filles de fils.
TITRE VII DES CAS PARTICULIERS Article360
Le cas mouâdda
Lorsqu'il y a, avec les frères et sœurs germains, des frères et sœurs consanguins, les premiers font entrer l'aïeul en ligne de compte avec les seconds pour éviter que l'aïeul ne reçoive une trop forte part de la succession. Ensuite, si, dans le groupe des frères et sœurs germains, figurent plus d'une sœur, ces héritiers prennent la part des frères et sœurs consanguins. S'il ne s'y trouve qu'une sœur germaine, elle reçoit l'intégralité de sa part de Fardh, et le reste de la succession est partagé entre les frères et sœurs consanguins, l'héritier recueille le double de la part de l'héritière.
Article 361
Le cas el-akdariya et el-gharra.
En concours avec l'aïeul, la sœur n'hérite pas en qualité d'héritier à Fardh, si ce n'est dans le cas el-akdariya. Ce cas suppose la présence simultanée de l'époux, de la sœur germaine ou consanguine, d'un aïeul et de la mère. La part de l'aïeul est réunie au Fardh de la sœur, puis le partage s'effectue selon la règle attribuant à l'hériter une part double de celle de l'héritière. Le dénominateur est de six, porté à neuf, puis à 27. L'époux reçoit 9/27, la mère 6/27, la sœur 4/27 et l'aïeul 8/27.
Article 362
Le cas el-malikiya.
Lorsque sont en présence : l'aïeul, l'époux, la mère ou l'aïeule, un frère consanguin ou plus et deux frères et sœurs utérins ou plus, l'époux reçoit la moitié, la mère le sixième et l'aïeul le reste de la succession. Les frères et sœurs utérins n'ont droit à rien, car l'aïeul les évince ; de même, le frère consanguin ne reçoit rien.