BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5414 du 20 avril 2006

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744BULLETIN OFFICIELN° 5414 - 21 rabii I 1427 (20-4-2006)

- d'un thermomètre enregistreur ;

- d'un système de sûreté automatique interdisant un

chauffage insuffisant;

b) dans le cas d'un système de pasteurisation en continu, l'équipement doit, en outre, être pourvu :

- d'un système de sûreté adéquat interdisant le mélange

d'ovoproduits pasteurisés avec des ovoproduits ovoproduits incomplètement pasteurisés, et

- d'un enregistreur automatique de la sûreté empêchant le

mélange précité ;

6. Un local pour l'entreposage d'autres denrées alimentaires et additifs ;

7. En cas d'emballage dans des récipients à jeter, un emplacement approprié et séparé pour l'entreposage de ces récipients et des matières premières destinées à leur fabrication ;

8. Des installations permettant l'enlèvement immédiat et l'entreposage séparé des coquilles vides et des œufs ou ovoproduits impropres à la consommation humaine ;

9. Des installations appropriées pour l'emballage hygiénique des ovoproduits ;

10. Pour effectuer les analyses et les examens dans le respect des exigences du présent arrêté sur les matières premières et les ovoproduits, l'établissement doit disposer d'un laboratoire approprié. Dans le cas contraire, il doit s'assurer les services d'un laboratoire agréé qui permettra satistaire aux mêmes exigences ;

11. Le cas échéant, des installations appropriées pour la décongélation des ovoproduits congelés qui doivent être soumis à un traitement et autres manipulations dans un établissement autorisé ;

12. Un local séparé pour l'entreposage des produits de nettoyage et de désinfection.

Chapitre III Hygiène des locaux, du matériel et du personnel

ART. 5. - Le plus parfait état de propreté est exigé du personnel, des locaux et du matériel :

1. Le personnel affecté au traitement ou à la manipulation des œufs et des ovoproduits doit notamment porter des vêtements de travail et une coiffure propres. Il est tenu de se laver et de se désinfecter les mains plusieurs fois au cours d'une même journée de travail, ainsi qu'à chaque reprise du travail ;

2. Aucun animal ne doit pénétrer dans les établissements. La destruction des rongeurs, des insectes, des oiseaux et de toute autre vermine doit y être systématiquement réalisée ;

3. Les locaux, le matériel et les instruments utilisés pour le travail des ovoproduits doivent être maintenus en bon état d'entretien et de propreté. Le matériel et les instruments doivent être soigneusement nettoyés et désinfectés, si nécessaire plusieurs fois au cours de la journée de travail, à la fin de la journée et avant d'être réutilisés lorsqu'ils ont été souillés. Les dispositifs dispositifs de conduite fermée servant au transport des ovoproduits doivent être pourvus d'un système approprié de nettoyage permettant le nettoyage et la désinfection de toutes les parties. Après le nettoyage et la désinfection, les conduites doivent être rincées à l'eau potable ;

4. Les locaux, les outils et le matériel ne doivent pas être utilisés à d'autres fins que le travail des ovoproduits, sauf pour le travail d'autres denrées alimentaires effectué simultanément ou à des moments différents après autorisation par les services vétérinaires, à condition que toutes les mesures appropriées soient prises pour éviter la contamination ou l'altération des ovoproduits; ces dispositions s'appliquent à toutes transformations (séchage, mélange, conditionnement...) effectuées dans un autre lieu;

5. L'utilisation d'eau potable est imposée pour tous les usages; toutefois, à titre exceptionnel, l'utilisation d'eau non potable est autorisée pour la production de vapeur, à condition que les conduites installées à cet effet ne permettent pas d'utiliser cette eau à d'autres fins et ne présentent aucun risque de contamination des œufs et des ovoproduits. Par ailleurs, l'utilisation d'eau non • potable peut être autorisée titre exceptionnel pour le refroidissement des équipements frigorifiques. Les conduites d'eau non potable doivent être bien différenciées de celles utilisées pour l'eau potable ;

6. Des détersifs, désinfectants et substances similaires autorisés doivent être utilisés et entreposés de manière à ne pas contaminer les équipements, les instruments de travail et les ovoproduits. Leur utilisation doit être suivie du rinçage complet à l'eau potable de ces équipements et instruments de travail ;

7. Le travail et la manipulation des oeufs et des ovoproduits doivent être interdits aux personnes susceptibles de les contaminer ;

8. Toute personne affectée au travail ou à la manipulation des œufs et des ovoproduits est tenue de produire un certificat médical attestant que rien ne s'oppose à cette affectation. Ce certificat médical doit être renouvelé tous les ans.

Chapitre IV Prescriptions concernant les œufs destinés à la fabrication d'ovoproduits

ART. 6. - Les œufs utilisés pour la fabrication des ovoproduits doivent être conditionnés conformément aux dispositions réglementaires en vigueur :

a) pour fabriquer des ovoproduits, seuls peuvent être utilisés des œufs non incubés propres à la consommation humaine; leurs coquilles doivent être entièrement développées et ne pas présenter de défauts ;

b) par dérogation à l'alinéa a, les œufs fêlés peuvent être utilisés pour la fabrication d'ovoproduits, à condition d'être livrés directement par les centres d'emballage ou l'exploitation de production à un établissement autorisé, où ils doivent être cassés et traités aussi rapidement que possible.

ART. 7. - Les œufs et les ovoproduits qui sont impropres à la consommation humaine doivent être enlevés et dénaturés de manière à ne pas pouvoir être réutilisés pour la consommation humaine. Ils doivent être immédiatement placés dans le local prévu l'article 4, point 8.

Chapitre V Prescriptions d'hygiène spéciales pour la fabrication d'ovoproduits

ART. 8. - Toutes les opérations doivent être effectuées de manière à éviter toute contamination pendant la production, la manipulation et l'entreposage des ovoproduits, et notamment :

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