BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5466 du 19 octobre 2006

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1830BULLETIN OFFICIELN° 5466 . 26 ramadan 1427 (19-10-2006)

Codification Désignation des Produits Unhi Morellete Unitta Comp

de

8481,00 - Autres articles de robinettarie et organes similaires

5 10/ 00

5 95 00

96 - - robinels-vanne, à toumant ou à obluraleur en milaux cortamans, non

domarioues (fondionnement à mair), d'un diamétro intoniour infénieur ou égal à T6.2 mm ou 3 pouces:

5 10 --- dont le dispositil de Fermeture est un otturaleur pour bouteiles rechargeablos en gaz comprime, lisubte ou dissous 17,5 kg 5 90 45

5 97 00

05.04 Transformateurs daciriques, convertissaura dactriques statiques

(redresseura, par exempla), bobinas de reactance et soifs.

8504.10

8504,40 - Convartissaurs statiques

10 00

99

10

20

30 •== - appareis pour vaner la vitesse des moleurs électiques en agissant sur

la Iréquence etrou la tension, comportant une carte électronique avec logiciel installé et un convertisseur statique composé lui-meme d'un redresseur Blau d'un onduleur 2.5 [ = N 70 - aures ... 32.5 N

7 8504.50 00 00

85.37 Tableaux, panneaux, consolas, pupitres, armoiras et autres supporte

comportant plusiours appareils des n'y 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris coux Incorporant des instruments ou apparelis du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numórique, autres que les appareils de commutation du n' 85.17.

8537.10 - Pour une tension n'axcédant pas 1.000 V

- - - d'application industrielle :

7 ---- de 1 000 V ....... 40

- - - - de moins de 1 000 V

7 -----automate programmable présente en forme compacte ou modulaire (unite centrale, alimenlation électrique, des inlerfaces et un chassis) comportant un microprocesseur qui reçoit de Informaton des installations industrales, la traite el omel des commandes suivant une logique programmée

90 - - aulres…...

30 00 d'application domestique

-.- - pour telécommunication et de mesure.

8537.20 . 00

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