BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5487-bis du 1er janvier 2007

Page 103 sur 174

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5487 bis - 11 hija 1427 (1er-1-2007)BULLETIN OFFICIEL

Profession N.M.A.E' Taux

Epices - marchand d' - en demi-gros 3051 8

Epicerie - marchand d' - en détail 312210

Epices - marchand d' - en détail 311915

Escargots - marchand d' - en gros 301310

Espadrilles, chaussures de sport, pantoufles - marchand d'- 2621110

Espadrilles, chaussures de sport, pantoufles - marchand en gros d'- 307910

Espadrilles, chaussures de sport, pantoufles-marchand en détail d'- 315115

Etanchéité - entrepreneur de travaux d'- 291112

Expédition de colis - entrepreneur d' - 3081120

Expert pour le partage et l'estimation des propriétés 391060

Expert pour le règlement des sinistres en matière d'assurance 383060

Expert près des tribunaux 391060

Explosifs, capsules ou cartouches, etc..... fabricant d'- 2571112

Exportateur - marchand - de plusieurs espèces de marchandises 1 307510

Extincteurs d'incendie - fabricant d'- 257115

Extincteurs d'incendie - marchand d'- en gros 3046115

Extir cteurs d'incendie - marchand d'- vendart en détail 316120

Faïence - fabricant de - 1812110

Faience - marchand en gros - 307910

Faience - marchand en demi-gros 307912

Faïence - marchand en détail - 3249115

Farine de poisson - fabricant de - 115220

Farine, fécules, semoules ou son - marchand en gros - 3051 1,5 Farines, féciles, sernoules ou son -marchand en demi-gros 3051 2,5 Farines, fécules, semoules ou son - marchand en détail 3123 5

Fers vieux ou autres vieux métaux communs • marchand de - en gros 306210

Fers-vieux ou autres vie ix métaux communs - marchand de - en demi-gros 306212

!Feuilles d'or pour ia maroquinerie - fabricant de- 152012

Feuilles d'or pour la maroquinerie - marchand en détali de • 315215

Feutre ou carton asphalte ou bitume - fabricant de - 172212

Feutre grossier - fabricant de • [172012

Fiacres 3479 20

Fils - retordeur, dévideur, bobineur ou pelotonneur de 131212

Filature de laine, de lin ou de coton - exploitant de - 131215

Filets pour la pêche, la chasse - fabricant de- 1361 12 - Filets pour la pêche, la chasse - marchand en détail [3249 (15 Fleurs artificielles ou naturelles ou de piantes d'ornement - marchand de - en 311915

détail

Fleurs artificielles ou naturelles ou de plantes d'ornement - marchand de - en 301611

[Fleuriste T3119 25

Fonderie d'antimoine, d'étain, de plomb, de cobalt, de manganèse, de zinc,

de cuivre, de bronze ou d'aluminium etc.,.... - expioitant de- 192110

103 Profession N.M.A.E' Taux

Fonderie de deuxième fusion - exploitant de - 192110

Fonte ouvragée - marchand en détail - 324912

Forgeron 2051 12

Fossoyeur - entrepreneur - 433310

Fournitures pour tailleurs - fabricant de- 136412

Fournitures pour tailleurs - marchand en gros de - 307912

Fournitures scolaires - marchand en détail de- 321215

[Fourrage et paille - marchand de - en gros 3011 8

Fourrage et paille - marchand de - en demi-gros 3011 9

Fourrage et paille - marchand de - en détail 3119110

Fourreur en gros 3033 15

Fourrures - marciand de - en détail 315240

Fripier en gros 3063 25

Fripier en détail 3233 25

Fruits ou légumes frais - marchand de - en gros 301210

Fruits ou légumes frais - marchand de - en détail 311215

Fruits secs ou légumes secs - marchard en- en gros 301210

Fruits secs ou légumes secs - marchand de - en demi - gros /301211

Fruits secs ou légumes secs - marchand de - détail 312312

Gants - fabricant de - 1520 15

Gants - marchand en gros de - 303315

Gants - marchand en détail de - 315220

Garage pour automobiles - exploitant de - 351115

Garde-meubles - exploitant de - 355120

Gaufres ou gaufrettes - fabricant de - 102210

Gaufres ou gaufrettes - marchand en gros de - 305110

Gaz comprimés, liquéfiés ou dissous - exploitant un établissement

2511 10

d'emplissage de-

Gaz comprimés, liquéfiés ou dissous - marchand de - en gros 2511 3,5 Gaz comprimes, liquéfiés ou dissous • marchand de - en détali 2511 4,5 Gerant d'immeubles 402270

Gestion d'expioitations commerciales ou industrielles ou agricoles 402250

Ghassoul marchand de - en gros 307910

Ghassoul - marchand de - en demi-gros 307915

Glace - exploitant une usine pour la fabrication artificielle de la 117415

Glaces ou de sorbets - fabricant de - 114920

Glaces ou de sorbets - marchand de - en gros - 305110

Glaces ou de sorbets - marchand de - en demi-gros 305112

Glaces ou miroirs - marchand de • vendant en gros 305310

Giaces ou miroirs - marchand de - vendant en demi- gros 305312

Glaces ou miroirs - entrepreneur de la fourniture, de la pose de- 182115

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.