MODELE N° 15 *****
MODELE SIMPLIFIE DU CADRE DU PROCES VERBAL
D'APPEL D'OFFRES OUVERT (OU RESTREINT)
ROYAUME DU MAROC MINISTERE
PROCES VERBAL
D'APPEL D'OFFRES OUVERT (OU RESTREINT)(*)
n°
Le.. . (date et heure), la commission d'appel d'offres, après tirage au sort pour la désignation des deux représentants du maître d'ouvrage tenant compte de la décision de l'autorité compétente n° du est composée comme suit :
président
....
la commission s'est réu de
président membre: membre ...membre (1) nie en séance publique dans le bureau dans (2) en vue de procéder à l'ouverture des plis
concernant rappel d'offres ouvert ou restreint (3) sur offres de prix ou au rabais (3)
n° .... relatif. dans. . (6).
......(4) conformément l'avis (5) publié
Avant l'ouverture de la séance, le président remet aux membres le support écrit contenant l'estimation du coût des prestations objet de l'appel d'offres dont le
montant est fixé à
...... 1...
Le président ouvre ensuite la séance et demande aux membres de formuler
leurs observations éventuelles.
Il cite les journaux et le cas échéant les publications dans lesquels l'avis
d'appel d'offres a été publié .
Il dépose sur le bureau tous les plis reçus, à savoir :
.. (liste des concurrents)
Et invite ensuite les concurrents présents qui n'auraient pas envoyé ou déposé urs plis, à les lui remettre séance tenante.
Ont répondu à cette invitation :