BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5584 du 6 décembre 2007

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1316BULLETIN OFFICIELN° 5584 - 25 kaada 1428 (6-12-2007)

ORDRE Classe 3 Actlvibés

(10%)

394. Electricité - (Marchand de menues fournitures pour l'emploi de l') en gros

395. Electrique (Fabricant ou exploitant un établissement pour la réparation de gros appareillage). - (entrepreneur de la

construction de réseaux ou centrales)

- (Fabricant de petit

appareillage)

396. Emballages - - par procédés mécaniques métalliques (Fabricant de).

397. Emballeur Layetier ou non layetier

398. Emboutisseur - Emboutisseur.

399. Emplacement - pour dépôts de marchandises (Exploitant un).

400. Emplissage de (tenant un établissement d') gaz comprimés

401. Emulsion - de bitume, asphalte, goudron ou autres matières analogues (Fabricant de)

402. Encadreur - Cadres métalliques ou en bois (Fabricant de)

403. Encan

404. Encaustique (marchand ou fabricant d')

405. Enchères (vendeur aux)

406. Encre

407. Energle électrique (Exploitant une usine pour la production ou la transformation de l'). Solaire ou éolienne (Réparateur d')

Classe 2 Classe 1 (20%) (30%)

- (Entrepreneur de fourniture ou de

distribution d').

médicale.

(Marchand d'apparells d').

- ou du gaz,

(Marchand d'appareils ustensiles ou fournitures pour l'emploi d').

- (marchand en gros, ou en détail

d'appareils).

- ustensiles ou fournitures pour

l'emploi de I) (Marchand d'appareils)

- (entrepreneur d'installation)

employant moins de dix personnes

- expéditeur non layetier

- divers (Loueur ou percevant une

redevance pour l'occupation d).

(entrepreneur de ventes à I)

- à écrire ou à imprimer (fabricant ou

marchand d')

Solaire ou éolienne (Fabricant de)

ou (Marchand de matériel ou de panneau pour 1)

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