BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5584 du 6 décembre 2007

Page 65 sur 169

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5584 - 25 kaada 1428 (6-12-2007)BULLETIN OFFICIEL

ORDRE Classe 3 Actiyites

(10%)

438. Exploitation

commerciale ou

Industrielle

439. Explosifs - - capsules ou cartouches. (Fabricant d').

440. Exportateur

441. Exportation

442. Expositions

443. Extincteurs

d'incendies

444. Faience Céramiste (Fabricant de). - Marchant de) en détail ou en

demi-gros.

445. Farine - (Marchant de) en détail de poisson (Fabricant de. - fécules, semoules ou son

(Marchand de) en détail ou en demi-gros. ).

446. Fécule (Fabricant de). (Marchand de). en détail ou en demi-gros.

447. Fer - de seconde fusion (Exploitant de fonderie de). - vieux ou autres vieux métaux -

communs. (Marchand de) en demi-gros

448. Fast-food-Snack

449. Faux-plafonds

450. Ferblantier - Ferblantier.

451. Ferrailleur - Vendeur de vieux objets en fer.

1319

Classe 2 Classe 1 (20%) (30%)

- (Entrepreneur de la gestion des).

d'une ou plusieurs espèces de denrées ou marchandise s (Marchand.

et importation (Marchand ou intermédiaire effectuant I).

- (Loueur de salles aménagées pour)

(Fabricant d') ou (Marchand d)

(Marchand de) en gros.

- fécules, semoules ou son (Marchant

de) en gros.

(Marchand de) en gros

- forgé (Fabricant d'objets en.

- - vieux ou autres vieux métaux

communs. (Marchand de) en gros.

(tenant)

- (Entrepreneur de)

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.