BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5584 du 6 décembre 2007

Page 85 sur 169

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5584 - 25 kaada 1428 (6-12-2007)BULLETIN OFFICIEL

ORDRE Classe 3 Activités

(10%)

742. Parc zoologique ou jardin payant (Tenant un). jardins, avenues, etc. - (Entrepreneur de la

plantation ou de l'entretien des).

743. Parfumeur

744. Parfums - communs (Marchand de) au petit détail.

745. Pari mutuel

746. Passementier - vendant en détail.

747. Pasteurisation - (Exploitant un établissement du lait industriel pour la).

748. Pastilles - (Fabricant de) par procédé mécanique.

749. Pâte de cellulose (Fabricant de). - alimentaires (Fabricant de) ou (Marchand de) en détail

- De fromage (Marchand ou

fabricant de) vendant en détail

750. Pâtissier-

751. Pâtisserie - commune (Fabricant ou marchand de) vendant en détail.

- ou confiserie (marchand de

menu) en détail menu) en détail

752. Paveur Paveur

753. Peaux - (Marchand de) en détail.

1339

Classe 2 Classe 1 (20%) (30%)

- pour le gardiennage et la

surveillance des automobiles, cycles et motocydes (tenant un).

(Marchand). en détail ou en demi-gros. - (Marchand).

en gros.

(tenant une agence pour les opérations du) hors des hippodromes.

- sportif (tenant une agence pour les

opérations du. hors des hippodromes (Concessionnaire pour les opérations du).

- sportif (Concessionnaire pour les

opérations du).

- Vendant en demi-gros ou en gros.

alimentaires (Marchand de). en demi-gros en gros.

de fromage ((Marchand ou fabricant de) vendant en gros ou en en demi- gros

Ou glacier ou pâtissier donnant à consommer vins ou liqueurs vendant en détail ou en gros.

(Marchand de) en demi gros en gros.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.