568 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) 10 11 17 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des DD
fumées contenant des substances dangereuses 10 11 18 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des
fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17 10 11 19 déchets solides provenant du traitement in situ des effluents DD
contenant des substances dangereuses
10 11 20 déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 1119
10 11 99 déchets non spécifiés ailleurs
10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en
céramique, briques, carrelage et matériaux de construction 10 12 01 déchets de préparation avant cuisson
101203 10 12 03 fines et poussières
10 12 05 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 12 06 moules déclassés
10 12 08 déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson)
10 12 09 déchets solides provenant de l'épuration des fumées DD contenant des substances dangereuses
10 12 10 déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 129
10 12 11 déchets de glaçure contenant des métaux lourds DD 10 12 12 déchets de glaçure autres que ceux visés à la rubrique 1012
11
10 12 13 boues provenant du traitement in situ des effluents 10 12 99 déchets non spécifiés ailleurs
1013 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre
et d'articles et produits dérivés
10 13 01 déchets de préparation avant cuisson
10 13 04 déchets de calcination et d'hydratation de la chaux 10 13 06 fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13) 10 13 07 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des
fumées
10 13 09 déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment DD contenant de l'amiante
10 13 10 déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 139
10 1311 déchets provenant de la fabrication de matériaux composites ase de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 1310
10 13 12 déchets solides provenant de l'épuration des fumées DD contenant des substances dangereuses
10 13 13 déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 1312
10 13 14 déchets et boues de béton
10 13 99 déchets non spécifiés ailleurs
10 14 déchets de crématoires