BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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Nº 5654 – 7 août 2008BULLETIN OFFICIEL

568 BULLETIN OFFICIEL N° 5654 - 5 chaabane 1429 (7-8-2008) 10 11 17 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des DD

fumées contenant des substances dangereuses 10 11 18 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des

fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17 10 11 19 déchets solides provenant du traitement in situ des effluents DD

contenant des substances dangereuses

10 11 20 déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 1119

10 11 99 déchets non spécifiés ailleurs

10 12 Déchets provenant de la fabrication des produits en

céramique, briques, carrelage et matériaux de construction 10 12 01 déchets de préparation avant cuisson

101203 10 12 03 fines et poussières

10 12 05 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées

10 12 06 moules déclassés

10 12 08 déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson)

10 12 09 déchets solides provenant de l'épuration des fumées DD contenant des substances dangereuses

10 12 10 déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 129

10 12 11 déchets de glaçure contenant des métaux lourds DD 10 12 12 déchets de glaçure autres que ceux visés à la rubrique 1012

11

10 12 13 boues provenant du traitement in situ des effluents 10 12 99 déchets non spécifiés ailleurs

1013 Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre

et d'articles et produits dérivés

10 13 01 déchets de préparation avant cuisson

10 13 04 déchets de calcination et d'hydratation de la chaux 10 13 06 fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13) 10 13 07 Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des

fumées

10 13 09 déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment DD contenant de l'amiante

10 13 10 déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 139

10 1311 déchets provenant de la fabrication de matériaux composites ase de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 1310

10 13 12 déchets solides provenant de l'épuration des fumées DD contenant des substances dangereuses

10 13 13 déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 1312

10 13 14 déchets et boues de béton

10 13 99 déchets non spécifiés ailleurs

10 14 déchets de crématoires

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