BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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1372 BULLETIN OFFICIEL N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)

Codification Désignation des Produits Mangention

39.17 Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par

exemple), en matières plastiques.

3917.32 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés

à d'autres matières, sans accessoires

• autres

- - en produits de condensation. de polycondensation ou de polyaddition : 5 21 00

29 - autres :

5 60

autres :

5 91 - gaines souples en polyéthylène téréphtalate d'une largeur à plat comprise entre 50 mm et 55 mm inclus et d'un poids au mètre linéaire n'excédent pas 8 grammes 25 kg 5 99 - autres ..... 40 kg

- - en produits de polymérisation et copolymérisation :

5 33 00 - gaines souples en polychlorure de vinyle, même imprimées, d'une largeur a plat n'excedant pas 100 mm et d'un poids au métre linéaire n'excédant pas 20 grammes .... 17,5 kg -

39 - autres :

5 11

5 18 - en chlorure de polyvinyle 40 kg - --- - autres :

5 21

39.19 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates,

auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.

3919.10 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm

10

- autres :

• - d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont renduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique non vulcanisé :

5 21/00

22 - en produits de polymérisation et copolymérisation :

5 10

5 40 en polypropylène, d'un grammage compris entre 80g/m' inclus et 125 g/m' inclus, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 35 mm inclus à 65 mm inclus ..... 10 kg - 5 50 - en polypropylène, d'un grammage compris entre 80g/m' inclus à

250 g/m' inclus, présentés en bobines ou en rouleaux d'une largeur comprise entre 10 mm inclus à 45 mm inclus .... 10 kg - autres :

91 - en polypropylène, d'un grammage de 140 g/m. *présentés en

rouleaux d'une largeur comprise entre 50 mm inclus à 65 mm inclus.... 10 kg -

5 92 --- en polypropylène, d'un grammage compris entre 160 g/m'et 250 g/m' comportant une bande velcro sur toute la longueur, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 50 mm incius à 65 mm inclus .... 10 kg : 99 - autres.. 40

29| 00