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BO n° 5680 du 6 novembre 2008

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N° 5680 - 7 kaada 1429 (6-11-2008)BULLETIN OFFICIEL1391

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

5 99 - autres 32,5 kg 40 en nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulos

t autres dérivés chimiques de la cellulose

10 • en nitrates de cellulose.. 32,5 20 en acétates de cellulose. 32,5 30 en autres esters de la cellulose 32,5 90 - en éthers de la cellulose et autres dérivés de la cellulose.. 32,5 kg

- - en matières albuminoïdes durcies (caséine durcie, gélatine durcie, etc....)... 32,5 kg

- Autres tubes et tuyaux :

3917.31 - - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une

pression de 27,6 MPa

10 - façonnes :

00 c 10 - en dérivés chimiques du caoutchouc naturel 32,5 kg : 90 - autres 32,5 kg

autres:

- en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition :

5 21 00 - en phénoplastes .... 32,5 - 29 autres :

- en aminoplastes :

11 - en résines uréiques. 32,5 kg 19 - autres 32,5 kg 20 - en alkydes et autres polyesters 32,5 kg 30 - en résines époxydes ou éthoxylines. 32,5 kg

- en polyamides....... 32,5 kg - en polyuréthanes 32,5 kg - en silicones ... 32,5 kg 90 - autres.. 32,5 kg 30 en produits de polymérisation et copolymérisation :

- en polyéthylène .. 32,5 kg - en polypropylène 32,5 kg - - en chlorure de polyvinyle 32,5 kg - • autres :

- - en polytétrahaloéthylènes.. 32,5 kg - en polysulfohaloéthylènes 32,5 kg - - en polyisobutylène.. 32,5 kg 24 - en polystyréne et ses copolymères 32,5 kg - 25 - en chlorure de polyvinylidène ou copolymères de chlorure de vinylidène

et de chlorure de vinyle ... 32,5 kg - 26 - en acétate de polyvinyle 32,5 kg 27 en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle . 32,5 kg - 29 - en alcools, acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques . 32,5 kg

autres :

- en polymères acryliques, polymères méthacryliques ou copolymères

acrylomethacryliques.... 32,5 kg - 92 - en résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone-

indène.. 32,5 kg - 99 - autres .. 32,5 kg 40 - - - en nitrates, acétates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose

et autres dérivés chimiques de la cellulose :

10 - en nitrates de cellulose 32,5 kg 20 en acétates de cellulose.. 32,5 kg 30 en autres esters de la cellulose .. 32,5 kg 90 • en éthers de la cellulose et autres dérivés de la cellulose.. 32,5 kg 50 00

3917.32 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés

à d'autres matières, sans accessoires

10 - - façonnés :

00 c0 10 - - en dérivés chimiques du caoutchouc naturel 32,5 kg : 90 - autres 32,5 kg

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