BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5695-bis du 31 décembre 2008

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N° 5695 bis - 3 moharrem 1430 (31-12-2008) BULLETIN OFFICIEL

Code Désignation

MINISTERE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE

L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE 4.2.2.0.0.30.001 ECOLE NATIONALE D'ARCHITECTURE

4.2.2.0.0.30.002 INSTITUT NATIONAL D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DES SEGMA

RATTACHES AU MINISTERE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE

MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION

PROFESSIONNELLE

4.2.2.0.0.31.003 DIVISION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DES SEGMA

RATTACHES AU MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA

FORMATION PROFESSIONNELLE

MINISTERE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE LA MODERNISATION DES

SECTEURS PUBLICS

4.2.2.0.0.33.001 ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DES SEGMA RATTACHES AU MINISTERE DELEGUE AUPRES DU PREMIER MINISTRE CHARGE DE LA MODERNISATION DES SECTEURS

PUBLICS

ADMINISTRATION DE LA DEFENSE NATIONALE 4.2.2.0.0.34.001 CENTRE ROYAL DE TELEDETECTION SPACIALE

4.2.2.0.0.34.002 HOPITAL MILITAIRE D'INSTRUCTION MOHAMMED V A RABAT 4.2.2.0.0.34.003 HOPITAL MILITAIRE AVICENNE A MARRAKECH

4.2.2.0.0.34.004 HOPITAL MILITAIRE MOULAY ISMAIL A MEKNES

4.2.2.0.0.34.005 HOPITAL MILITAIRE A LAAYOUNE

4.2.2.0.0.34.006 HOPITAL MILITAIRE A DAKHLA

4.2.2.0.0.34.007 HOPITAL MILITAIRE A GUELMIM

4.2.2.0.0.34.008 CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DES FORCES ARMEES ROYALES A AGADIR

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DES SEGMA

RATTACHES AU ADMINISTRATION DE LA DEFENSE

NATIONALE

HAUT COMMISSARIAT AU PLAN 4.2.2.0.0.42.001 INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE ET D'ECONOMIE APPLIQUEE 4.2.2.0.0.42.002 CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION

4.2.2.0.0.42.003 ECOLE DES SCIENCES DE L'INFORMATION

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DES SEGMA

RATTACHES AU HAUT COMMISSARIAT AU PLAN HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA

LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION 4.2.2.0.0.45.001 PARC ZOOLOGIQUE NATIONAL

4.2.2.0.0.45.002 SERVICE DE LA VALORISATION DES PRODUITS FORESTIERS 4.2.2.0.0.45.003 PARC NATIONAL DE SOUSS-MASSA

TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DES SEGMA RATTACHES AU HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION

1761 Crédits de Crédits TOTAL paiement pour d'engagement

l'année pour 2010 et

budgétaire suivants

2009

4 500 000 1 500 000 6 000 000 1 500 000 - 1 500 000 6 000 000 1 500 000 7 500 000

:

1 000 000 1 000 000 1 000 000 1 000 000

2 000 000 2 000 000

-

-

-

2 000 000 2 000 000

7 500 000 7 500 000 6 000 000 6 000 000 1 200 000 1 200 000 14 700 000 14 700 000

400 000 400 000

400 000 400 000