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BO n° 5714 du 5 mars 2009

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N° 5714 - 7 rabii I 1430 (5-3-2009)BULLETIN OFFICIEL473

JAZ10406 Gaine rigide d'avant-bras, stralifiée de polyster AP

JA210407 Galne rigide d'avant-bras, polyidoprène sans armature AP

JA210408 Bandes élastiques d'immobilisation en fibre de verre el acélate de cellulose AP

JAZ10501 Gaine d'avant-bras el bras avec attelles latérales articulées pièce sur AP pièce, deux embrasses postérieures à l'avant-bras et bras, cui moulé

JA210502 Avant-bras et bras articulé au coude, polyoléfine avec armature AP

JA210503 Stratifié ( orthèse hélicide constituée de structure brachiale et AP antibrachiale, avec arliculation libre du coude)

JA210504 Polyiosprène (orthèse pour paralysie obstétricale avec ou sans palette AP palmaire)

JAZ10505 Polyoléfine(orthèse hélicoidale constituée de structures brachiale et AP antibrachiale avec articulation de coude à crémaillère)

JAZ10506 Polyolétine orthèse hélicoidale conslituée de structures brachiale et AP antibrachiale avec articulation de coude à flexion automalique)

JA210507 Cuir moulé (gaine d'une seule pièce avec deux attelles latérales rigides en AP acier ou alliage léger et deux embrasses postérieures à l'avanl-bras et au bras) JA210508 Avant-bras et bras rigide au coude, copolymère acrylonitrile méthacrylate de AP

méthyle

JAZ10509 Avant-bras, el bras rigide au coude, acélate cellulose AP

JA210510 Avant-bras, el bras rigide au coude, polyoléfine sans armature AP

JA210511 Avant-bras, el bras rigide au coude, poiyoléfine avec armature AP

JA210512 Polyoléfine(orthèse hélicoidale constituée de structures brachiale et AP antibrachiale avec articulation de coude , sars palette palmaire

JA210513 Avant-bras et bras rigide au coude stratifiée de polyster, bivalve AP

JAZ10514 Avant-bras et bras rigide au coude, Polyiosprène sans armature AP Avant-bras et bras rigide au coude, Polyiosprène (orthése hélicoidale

JA210515 constituée de structures brachlate et antibrachiale, rigide au coude, sans palette AP palmaire)

JA210516 Bandes élastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose

JA210601 Textile Z5 enduit de mousse de polyuréthane AP

JA210701 Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé en cuir moulé AP

JA210702 Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé, à embrasses AP garnies

JAZ10703 Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé en polyoléfine AP (avec armature)

JA210704 Gaine rigide épaulière-brassard avec avant-brassard articulé en polyoléfine AP (orthèse hélicoîdale rigide, sans palette palmaire)

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