BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5714 du 5 mars 2009

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N° 5714 - 7 rabii | 1430 (5-3-2009)BULLETIN OFFICIEL481

J0210413 Attele en alliage lüger à etrier dénuantable à clavetes, mollet et cuissard cuir AP

JB210414 Attelle en alliage léger à étrier démontable à clavettas embrasses gamles au AP mollet et cuissard en cuir

JB210415 Attelle en alliage léger à étrier démontable À clavettes embrassas garnies al

mollet et au cuissar AP JB210416 suel en allaga liger chier non dismontabie à clavettes, mallet et cuisard AP

.IB210417 ¡Atleile en alliage léger à élrier non-demontable à clavetles embrasses garnies AP al mollet el cuissard en culr

J9210418 Altelle en alliage léger à étrier non-démontable à embrasses garnies au mollet AP et au cuissard

JB210119 Örèse curo-pécieuse articulé au genou ei ä cheville avec coque lalonnière AP se prologeant à l'avant-pied

Orlhése cruro-pédieuse avec articulation a chape au genou réalisée dans un

JB210420 lou plusieurs des matériaux prévus á la nomoclature pour de type d'orhése, AP sans arliculation de cheville

(Orthèse cruro-pédieuse en doubte hélice invèrsée réalisée en fibre de carbone, JB210421 avec articulation a chape au yenou comportant une articulation à cardan sur la AP

¡tace interne et une articulation à pivot réglable sur la face externe et

comprenant une sangie

JB210422 POrtese cruro jambière aveo embrasses, articulation de genou libre a chape, à AP

JB210423 Orhtèse cruro-jambière avec embrasses, arliculation de genou libre à chape, AP lavec botte postérieure rigide en polyoléfine

JB210421 Orhtèse cruro-pédieuse en fibre de carbone avec étrier en carbone AP

J8210425 ¿Altelle alliage léger sans articulation de cheville

Appareil de marche constitué par une allelle monotubulaire externe munie

JB210427 d'une articulation de genou avec verrou et dont la parlie infereure telescopique AP porte un tourillon qui pénétre dans un tube solidaire d'une semelle acier

montée sur la chaussure

Appareil comprenant deux orthèses cruro-pédieuses reliées à un corselet en

JB210428 copolymère, par l'intérmédiare de deux pièce de hanche comprant un système AP lalternallf permettant la marche à quatre temps

JB210429 Attelle acier à tourillons AP

JB210430 Attelle acier à étrier démontable, à clavettes AP

JB210431 Allelle acier à étrier non-démontable AP

JB210432 Attelle alliage léger à tourillons AP

JB210433 Attelle alliage léger à étrier démontable à clavettes AP

JB210434 jAttelle alliage léger à étrier non-démontable AP JB210435 Orthèse cruro-pédieuse à correction de l'arrière-pied par un système à action AP

progressive

JB210436 ¡Bandes plastiques d'immobilisation en fibre de verre et acélate de cellulose

JB210437 Gauttière de nuit cruro-pédieuse garnie de mousse polyoléfine

JB210438 ¿Textile G enduit de mousse de polyuréthane

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