BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5752 du 16 juillet 2009

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N° 5752 - 23 rejeb 1430 (16-7-2009)

BULLETIN OFFICIEL

Domiciliation de la filière

1177

FL 8

Domicilation de la tuete

Une filière est rattachée administrativement à l'école supérieure de technologie et elle est conforme à la vocation et aux missions de cet établissement. Ses modules peuvent être assurés par un ou plusieurs départements, voire plusieurs établissements d'enseignement supérieur.

Coordonnateur pédagogique de la filière

... FL 9

coordonnateur pedagogique de la nuere

Le coordonnateur pédagogique d'une filière est un professeur de l'enseignement supérieur ou, à défaut, un professéut habilité ou, à défaut, un professeur assistant, qui appartient à l'école supérieure de technologie d'attache de la filière et qui est désigné pat le chef d'établissement, sur proposition des coordonnateuts des modules de la filière.

coordonnateurs des modules de la filière.

Demande d'accréditation (descriptif de la filière

) FL 10

La demande d'accréditation d'une filière est présentée sous forme d'un descriptif détaillé précisant

notamment* ce qui suit :

- les objectifs de la formation ; - les pré-requis ;

- une liste ordonnée des modules en précisant la nature du module ;

- les noms du coordonnateur pédagogique de la filière, et des coordonnateurs des modules et les

intervenants dans la formation ; - la liste des partenaites potentiels ; - les moyens logistiques et matériels disponibles ; - les objectifs de la formation ; - les débouchés de la formation.

La demande d'accréditation est proposée par le Conseil de l'établissement d'attache de la filière et est adoptée par le Conseil de l'université, puis transmise à l'autorité gouvernementale chargée de

l'enseignement supérieur pour accréditation.

*Les descriptifs des modules de la filière sont joints au descriptif de la filière.

Durée de l'accréditation

FL 11

L'accréditation est accordée par l'autorité gouvernementale chargée de l'enseignement supérieur après avis de la commission nationale de coordination de l'enseignement supérieur (CNCES) pour une durée

de quatre années. Elle est renouvelable après évaluation.

3. Normes telatives au régime des études et des évaluations (RG)

Durée du cycle

RG 1

Le Du compend cate ecoute pri e en nie nie eure. Doux semestres de

... Année universitaire

L'année universitaire est composée de 2 semestre d'enseignement et d'évaluation.

RG 2 S comprenant chacun 16 semaines

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