N° 5752 -- 23 rejeb 1430 (16-7-2009)
BULLETIN OFFICIEL
1179
RG 10
Jury de délibérations du semestre RG 10
Jury de délibérations du semestre
Pour chaque filière et pour chaque semestre, le jury de délibérations du semestre est composé du directeur de l'établissement ou l'un des directeur-adjoints, président, du coordonnateur pédagogique de la filière et des enseignants qui assurent l'encadrement des modules inscrits dans le semestre.
*Le jury atrête après délibération, pour chacun des modules précités, la liste des étudiants ayant acquis ! les modules. Il communique à la commission pédagogique de l'établissement des appréciations et des propositions relatives à l'orientation ou à la réorientation des étudiants concernés.
e jury arrête également la liste des modules objet d'un rattrapage.
[Jury de délibérations de passage de S2 à S3
RG 11
Jury de delberations de passage de s4 a so
Pour chaque filière, le jury de délibérations de passage est composé du directeur de l'établissement ou l'un des directeur-adjoints, Président, du coordonnateur pédagogique de la filière et des enseignants qui assurent l'encadrement des modules inscrits dans les semestres S1 et S2.
L'évaluation potte sur tous les modules des deux semestres et tient compte de la compensation entre
tous ces modules.
tous ces modules.
Le jury de passage dresse la liste des modules acquis par validation ou par compensation et des
modules non validés.
Le passage à S3 est conditionné par la validation de tous les modules de S1 et S2 et la validation du
stage d'initiation en entreprise.
Une dérogation peut être accordée par le chef d'établissement pour un maximum de 1 module non
validé par semestre sur proposition du jury de passage.
Jury de délibérations de la filière
RG 12
Pour chaque filière, le juty des délibérations pour l'attribution du diplôme est composé du directeur de l'établissement ou l'un des directeur-adjoints, président, du coordonnateur pédagogique de la filière et
des enseignants participant à l'encadrement de la filière.
Le jury arrête, après délibération, la liste des étudiants admis et attribue les mentions.
Conditions pour l'obtention du (DUT)
RG 13
Une filière est validée si tous les modules de la filière sont acquis par validation ou par compensation.
Mentions
RG 14
Mentons Ku 14 Le diplôme Universitaire de Technologie (DUI) est délivré avec l'une des mentions suivantes :
- «Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20 ;
- «Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sut 20 et inférieure à 16 sut 20;
- « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 .