BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5878-bis du 30 septembre 2010

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1840BULLETIN OFFICIELNº 5878-bis – 30 septembre 2010

ROYAUME DU MAROC Ministère de l'Equipement

et des Transports Direction des Transports Routiers

et de la sécurité Routière

N° 5878 bis - 21 chaoual 1431 (30-9-2010)

eil i sas

RECEPISSI DE DEPOT D'UN DOSSIER VALABLE 60 JOURS

Echange Duplicata

Numero du véhicule

Appartenant à .

Adresse ****

Date, Signature et cachet du Centre

* Non valable pour la vente du véhicule

Fiche de rejet du do Pier

Motif du rejet

Signature et cachet

du Centre

Mutation

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Vivi de sa ASla

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