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BULLETIN OFFICIEL
N° 5878 bis - 21 chaoual 1431 (30-9-2010)
13. - la circulation sur les autoroutes ;
14. - l'utilisation des dispositifs d'éclairage et de signalisation ; 15. - le transport de personnes ;
16. - le chargement des véhicules ;
17. - les dispositions relatives aux piétons ;
18. - les dispositions relatives aux cycles et motocycles ; 19.- les dangers particuliers : leur signalisation et la conduite à tenir (rétrécissement de la chaussée, chaussée glissante, travaux, chute de pierres, gravillons, ....) ;
20. - La distance de sécurité, la distance de freinage et la distance d'arrêt ;
21. - les règles de conduite conformes aux normes de sécurité de la circulation, y compris :
• l'importance de la vigilance et les attitudes à l'égard des autres usagers, les fonctions de perception, d'évaluation et de décision, notamment le temps de réaction ;
• les dangers de la circulation tels que le danger des manoeuvres de dépassement, de l'influence des conditions atmosphériques (neige, pluie, brouillard, vent latéral, du comportement des autres usagers de la route et en particulier des personnes âgées et des enfants ; • les risques spécifiques liés à l'inexpérience d'autres usagers de la route, aux catégories d'usagers les plus vulnérables tels que les enfants, les piétons, les cyclistes et les personnes à mobilité réduite.
22. - les règles générales spécifiant le comportement que doit adopter le conducteur en cas de panne ou d'accident (baliser, alerter) et les mesures qu'il peut prendre.
Thème IV. - la route
1. - La signalisation routière :
- les indications des agents chargés des règles de circulation ; - la signalisation lumineuse ;
- la signalisation verticale ;
- la signalisation horizontale.
2. - les caractéristiques des différents types de routes et les prescriptions réglementaires qui en découlent ;
3. - les risques de conduites liées aux différents états de la chaussée notamment leur variation avec les conditions atmosphériques, de jour et de nuit ;
4. - la tenue de route du véhiçule dans diverses conditions météorologiques et d'état des chaussées ;
5. - les règles d'utilisation du véhicule en relation avec le respect des conditions de circulation et de sécurité particulières dans les tunnels, les ponts et les passages à niveau.
Thème V. - infractions et sanctions
1. - les amendes transactionnelles et forfaitaires (ATF) et les infractions y afférentes ;
2. - les amendes administratives et judiciaires autres que les ATF ; 3. - délits et sanctions correspondantes ;
4. - suspension et annulation du permis de conduire "
5. - permis à points (capital, retrait et récupération de points) ; 6. - session d'éducation à la sécurité routière ; 7. - dispositions relatives à l'interdiction de passer l'examen du permis de conduire ;
8. - saisie des véhicules ;
9. - immobilisation des véhicules,: 10. - sanctions liées aux homicides et blessures involontaires ; 11. - délit de fuite.
Thème VI. - autres dispositions 1. - organisation des transports routiers : 1.1. - le transport en commun de personnes pour les catégories D, E(D) ;
- les documents exigés pour la circulation des véhicules ; - les couleurs et les marques distinctives ; - les conditions relatives au transport de personnes ; 1.2 le transport de marchandises pour les catégories C et C (E) :
- les docunents exigés pour la circulation des véhicules ; - les marques distinctives ; : - les conditions relatives au transport de marchandises ; • 2. - le transport par route de matières dangereuses : 2.1. - Etiquettes de danger et marques distinctives (pour toutes les catégories de perinis de conduire) ;
2.2. - Dispositions réglementaires relatives au transport par route des matières dangereuses (pour les catégories Cet E (C) ;
2.3. - Facteurs de sécurité concerant le chargement du véhicule et des personnes transportées.
Thème VII. - les manœuvres * Catégories Al et A :
- demi-tour;
- cercle ;
- slalom ;
- huit imaginaires ;
- conserver l'équilibre du véhicule à différentes vitesses ; -- mettre la moto sur la béquille ; - prendre de la béquille ;
- déplacer en marchant à côté ; - freiner ;
- démarrer en côte ;
- contourner un obstacle ; - freinage d'urgence ;
- conserver l'équilibre lorsque le conducteur est accompagné
d'un passager ;
- conduire à vitesse réduite ; - passage entre deux piquets.