BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5880 du 7 octobre 2010

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1912 BULLETIN OFFICIEL N° 5880 - 28 chaoual 1431 (7-10-2010)

OBSERVATION 5388 du 16 Moharrem 1428 (5 latives à leur gestion et à leur es soirées artistiques culturelles

PALAIS DES SPORTS" TARIFICATION PROPOSEE 1000,00 dh/séance (toutes catégories) 5 000,00 dh/saison Une séance /semaine 10 000,00 dh/saison Une séance /semaine 2000,00 dh/saison Une séance /semaine 3 200.00 dh/saison Une séance / semaine 4 000.00 dh/saison Une séance /semaine 150 dh /enfant /saison sportive tration procède à l'application du décret n° : 2-06-38 marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relativ ès de la régie des recettes lors de l'organisation des so

lées lées privés n de chaque année.

"ANNEXES DU P. BENEFICIAIRES Fédérations et associations affiliées Fédérations et associations affiliées Autres associations et les Secteurs priv Adultes couples Couple +eniant Enfant moins de 14 ans es buvettes et des parkings nord et sud. l'administrati nt les conditions et les formes de passation des mar 000,00 dh doit impérativement être déposée auprès d commence le 1" septembre et se termine le 30 juin de

ou de ents lexes ports s événement.

PRESTATIONS Match de championnat ou d coupe Les entraînements aux terrains annexe Tennis Les écoles de sport - Pour la location des bi Février 2007), fixant le - Une caution de 40 000 politiques ou autres évé - La saison sportive com

contrôle.